Votre compte

Emplacement sur le marché

Adresse normalisée [?]
oui non
Notification
par e-mail
  1. Je souhaite vendre sur ce marché de Clairac les produits décrits ci-dessous et pour ce faire, j'aurais besoin d'un emplacement afin de stationner mon véhicule OU d'installer mon étalage pour présenter mes marchandises.

  2. Type :
    Commerçant
    Artisan
    Autre
  3. Descriptif des produits mis en vente
  4. Nombre de mètres linéraires de l'emplacement
  5. Véhicule
    avec
    sans
  6. Raison sociale ou dénomination :
  7. Nom et prénoms du responsable légal :
  8. Numéro de Siret :
  9. Adresse établissement si différente adresse demandeur :
  10. Adresse de facturation si différente adresse établissement :
  11. Précisions ou informations complémentaires :
  12. Merci de joindre à cette demande: extrait Kbis en cours de validité, photocopie de carte de commerçant non sédentaire, photocopie de contrat d’assurance.

    - Ceci constitue une demande qui ne vaut en aucun cas autorisation tacite.

    - Les autorisations qui peuvent être délivrées sont personnelles, précaires et révocables. Elles cessent de plein droit en cas de vente du fonds de commerce.

    - Elles ne sont ni transmissibles, ni cessibles et ne peuvent faire l'objet d'un contrat privé.

    - Elles font obligation à leur titulaire d'acquitter les taxes et droits qui y affèrent.

(*) champs obligatoires

Si votre adresse n’est pas reconnue comme « normalisée », vous pouvez cliquer sur [non] et inscrire votre adresse habituelle.

Si votre adresse comporte un lieu-dit, merci de l’inscrire dans [N° et nom de votre voie].

Veuillez sélectionner au moins un rendez-vous.

 Logo GRC Multicanal